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Licence d'utilisation

L’utilisation de tous les produits libres de droits de la société EFX sarl confirme que vous acceptez les conditions suivantes. Dans le cas d'une violation du présent contrat de licence, des mesures peuvent être prises contre vous directement par le propriétaire des droits d'auteurs.

Les produits libres de droits de la société EFX sarl vous sont vendus avec une licence à vie, non transférable, et à des fins de synchronisation seulement. Si vous transférez la propriété de tout produit libre de droits de la société EFX sarl à une autre partie, EFX sarl doit être immédiatement avertie. Aucune redevance supplémentaire est nécessaire lorsqu’un produit libre de droits de la société EFX sarl est utilisé selon les conditions suivantes.


CONDITIONS
Vous pouvez synchroniser le contenu audio de quelque produit libre de droits de la société EFX sarl avec des productions audiovisuelles ou avec des applications telles que :

    - Films.
    - Présentations pour la formation et le marketing.
    - Emissions de radio ou publicités radiophoniques.
    - Emissions de télévision ou publicités télévisuelles.
    - Enregistrements de musique.
    - Présentations multimédias.
    - Pages web.
    - Programmes interactifs.
    - Jeux sur ordinateur.
    - Affichage audiovisuel ou généré par ordinateur.
    - Programmes ou des présentations qui peuvent comporter du flux audio (audio streaming).


LIMITATIONS
La violation du droit d'auteur constitue une infraction grave. EFX sarl protège ses droits d'auteurs par tous les moyens nécessaires, y compris par des actions en justice. Vous n'êtes pas autorisé à :

Copier, dupliquer, donner accès à, vendre, louer, prêter ou donner des sons non synchronisés de quelques produit libres de droits de la société EFX sarl par tout moyen, y compris le World Wide Web, le flux audio ou toute autre méthode de livraison connue actuellement ou inconnue à ce jour.

Transférer, réenregistrer, copier ou dupliquer quelques produits libres de droits de la société EFX sarl, en tout ou en partie, à des fins qui ne figurent pas dans les modalités et conditions ci-dessus sans l'autorisation écrite expresse de EFX sarl.

Fournir un accès distant à des sons non synchronisés provenant de quelque produit libre de droits de la société EFX sarl à n'importe quel endroit éloigné de votre adresse de licence sans autorisation valide d'accès distant délivré directement et personnellement à cette fin précise par EFX sarl.


GARANTIE
EFX sarl garantit que votre utilisation des produits libres de droits de la société EFX sarl, conformément à la présente licence ne porte pas atteinte aux droits de propriété d’un tiers.


RESPONSABILITÉ
EFX sarl n’est en aucun cas responsable de toute perte de chiffre d'affaire ou de bénéfice, résultant directement ou indirectement de l'utilisation de quelques produits libres de droits de la société EFX sarl. La responsabilité de EFX sarl est limitée et restreinte au seul remplacement sans frais du produit libre de droits de la société EFX sarl en question.





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